Responsabilité civile

L’assurance responsabilité Civile Entreprise

Valérie FROE
03 20 81 99 63

Arnaud Petit
03 20 81 99 66

 

Assurance responsabilité civile

Une couverture efficace en responsabilité civile est indispensable à toute entreprise. De multiples responsabilités peuvent lui incomber et causer des dommages à des tiers ou clients à la fois du fait :

  • de son exploitation,
  • des produits commercialisés avec ou sans fabrication
  • des interventions ou poses chez le client,
  • de l’activité intellectuelle pour compte d’autrui (RC professionnelle)

 

Elle vous met à l’abri des réclamations tout en permettant de continuer d’exercer. Les conséquences pécuniaires des dommages garantis au contrat sont prises en charge. Comme il s’agit de réparer un dommage occasionné à autrui, elle ne couvre ni les dommages subis par le produit, ni le remboursement de la prestation.

 

Ainsi que les offres protégeant :

 

  • Les dirigeants personnes physiques et leur patrimoine propre contre les mises en cause personnelles, le contrat Responsabilité Civile Entreprise intervenant pour les réclamations exercées uniquement contre l’entreprise : Responsabilité personnelle Des Dirigeants (RDD)

 

  • L’environnement. Votre société a pris des engagements visant à améliorer son impact sur l’environnement. Vous exploitez un site soumis ou exercez une activité susceptible de le dégrader. L’une des mesures phares consiste à souscrire l’assurance atteintes à l’environnement.

Tous les secteurs d’activité peuvent être touchés par le risque environnemental. On constate que pour les dommages causés à la nature (pollueur non identifié) c’est l’exploitant du terrain qui supporte le recours des autorités locales associations etc… et donc l’essentiel des coûts de dépollution.

 

  • Les entreprises du secteur du bâtiment, en pose (Couverture Décennale), en vente et/ou fabrication de produits destinés au bâtiment (RC Fabricant Négociant) etc…

 

  • Ainsi que les sociétés ayant une activité dans un secteur bien spécifique qui nécessite une couverture en Responsabilité civile professionnelle , RC Sciences de la Vie (entreprises pharmaceutiques, fabricants de dispositifs médicaux etc..), RC Produits Aéronautiques, etc …

 

  • Les constructions nouvelles ou extensions de bâtiment (projets professionnels) par la mise en place de polices d’assurance de chantier : Dommages à l’Ouvrage (DO), Tous Risques Chantiers (TRC), Responsabilité Civile du Maitre d’Ouvrage (RCMO), Constructeur Non Réalisateur (CNR).